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Le Vatican rejette la « doctrine de la découverte »

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Le Vatican a fait les gros titres cette semaine, lorsque deux de ses dicastères ont publié une déclaration rejetant la « doctrine de la découverte » qui a été utilisée pour justifier des siècles de colonialisme.

Le dicastère pour la culture et l’éducation et le dicastère pour la promotion du développement humain intégral ont publié le 30 mars une déclaration précisant, avec insistance, que « la ‘doctrine de la découverte’ ne fait pas partie de l’enseignement de l’Église catholique« .

Il ajoute que l’Église « répudie les concepts qui ne reconnaissent pas les droits de l’homme inhérents aux peuples indigènes, y compris ce qui est connu sous le nom de « doctrine de la découverte » sur le plan juridique et politique« .

Qu’est-ce que la « doctrine de la découverte » et en quoi le Vatican est-il concerné ?

L’idée d’une « doctrine de la découverte » est déroutante pour les catholiques car, lorsque nous parlons de « doctrine« , nous entendons généralement un enseignement de l’Église catholique – une partie de l’ensemble des croyances révélées dans l’Écriture et la Tradition, et clarifiées par les papes ou les conciles œcuméniques.

Mais la notion de « doctrine de la découverte » renvoie en fait à une doctrine juridique, c’est-à-dire à un cadre de droit ou de coutume sur la base duquel les juges évaluent les affaires judiciaires.

En effet, l’un des premiers à avoir formulé de manière systématique la « doctrine de la découverte » a été le président de la Cour suprême des États-Unis, John Marshall, dans l’opinion majoritaire de 1823 dans l’affaire Johnson v. M’Intosh.

Dans cette opinion, Marshall écrit

« Ce principe veut que la découverte confère un titre de propriété au gouvernement par les sujets ou par l’autorité duquel elle a été faite, contre tous les autres gouvernements européens, ce titre pouvant être consommé par la possession. L’exclusion de tous les autres Européens donnait nécessairement à la nation qui avait fait la découverte le droit exclusif d’acquérir le sol des indigènes et d’y établir des colonies.« 

En d’autres termes, selon Marshall, la doctrine juridique de la découverte stipule que si un explorateur d’une nation européenne chrétienne « découvre » une nouvelle terre, celle-ci appartient au pays d’origine de l’explorateur.

Et, comme l’histoire le montre, cette doctrine juridique a été utilisée pour justifier la colonisation et la saisie de terres dans les Amériques, ainsi que parfois le mauvais traitement des populations autochtones.

Les dicastères du Vatican expliquent :

« Le concept juridique de « découverte » a été débattu par les puissances coloniales à partir du XVIe siècle et a trouvé une expression particulière dans la jurisprudence des tribunaux de plusieurs pays au XIXe siècle, selon laquelle la découverte de terres par les colons conférait un droit exclusif d’éteindre, par achat ou par conquête, le titre de propriété ou la possession de ces terres par les populations indigènes.« 

Quel est le rôle de l’Église dans tout cela ?

Dans leur déclaration du 30 mars, les dicastères du Vatican notent que « certains chercheurs » ont soutenu que la base de la doctrine de la découverte « se trouve dans plusieurs documents papaux« , citant les bulles Dum Diversas, Romanus Pontifex et Inter caetera.

Dum Diversas et Romanus Pontifex ont été publiées par le pape Nicolas V au milieu des années 1400.

Dum Diversas autorisait le roi du Portugal à soumettre les non-chrétiens, leurs terres et leurs biens, et à les réduire en esclavage. La bulle mentionnait en particulier l’assujettissement des « Sarrasins« , compte tenu de l’expansion contemporaine de l’Empire ottoman.

Romanus Pontifex déclare que, selon les termes de Dum Diversas, le roi portugais a justement et légalement acquis les terres des non-chrétiens qu’il a subjugués. Il accordait au Portugal des droits exclusifs en matière de commerce et de colonisation en Afrique.

En 1493, le pape Alexandre (Borgia) VI a publié Inter caetera, donnant à l’Espagne toutes les terres situées à l’ouest d’une ligne définie par les possessions portugaises existantes dans les îles de l’Atlantique.

Cette décision a été prise, écrit Alexandre, afin que les habitants de ces terres puissent être amenés « à la foi catholique » et que « le nom du Sauveur, notre Seigneur Jésus-Christ, soit facilement introduit dans lesdits pays et îles« .

Ces bulles, il est important de le comprendre, étaient des documents politiques et juridiques – elles n’étaient pas conçues ou destinées à transmettre les enseignements de l’Église, mais étaient plutôt des actes de gouvernance ou d’administration du Pontife romain agissant dans le rôle politique qu’il jouait parmi les puissances européennes de l’époque.

C’est ce que le Saint-Siège a clarifié cette semaine, lorsque les dicastères ont écrit que :

« Les recherches historiques démontrent clairement que les documents papaux en question, rédigés au cours d’une période historique spécifique et liés à des questions politiques, n’ont jamais été considérés comme des expressions de la foi catholique.« 

Néanmoins, les dicastères ont clairement indiqué que les décisions politiques des papes au XVe siècle présentaient de sérieux problèmes, tant dans leur texte que dans leur mise en œuvre.

« En même temps, l’Église reconnaît que ces bulles papales n’ont pas reflété de manière adéquate l’égalité de dignité et de droits des peuples indigènes« , poursuit la déclaration.

« L’Église est également consciente que le contenu de ces documents a été manipulé à des fins politiques par des puissances coloniales concurrentes afin de justifier des actes immoraux à l’encontre des peuples autochtones, actes qui ont parfois été commis sans opposition de la part des autorités ecclésiastiques.« 

Qu’enseigne l’Église ?

Malgré les bulles papales des années 1400, l’enseignement de l’Église sur le sujet est exprimé dans Sublimis Deus, une bulle de 1537 du pape Paul III. Ce document définit l’esclavage involontaire et non pénal comme contraire à la loi naturelle.

Paul III écrit que « l’ennemi du genre humain […] a inspiré ses satellites qui, pour lui plaire, n’ont pas hésité à publier à l’étranger que les Indiens de l’Ouest et du Sud, et d’autres peuples dont nous avons eu récemment connaissance, devraient être traités comme des brutes débiles créées pour notre service, en prétendant qu’ils sont incapables de recevoir la foi catholique.

Nous définissons et déclarons que lesdits Indiens et tous les autres peuples qui pourraient être découverts plus tard par des chrétiens ne doivent en aucun cas être privés de leur liberté ou de la possession de leurs biens, même s’ils sont étrangers à la foi de Jésus-Christ, et qu’ils peuvent et doivent, librement et légitimement, jouir de leur liberté et de la possession de leurs biens, et qu’ils ne doivent en aucun cas être réduits à l’esclavage.« 

L’enseignement de l’Église stipule également qu’il est interdit d’envahir des territoires simplement parce que leurs habitants ne sont pas croyants, ou d’essayer de les forcer à se convertir.

L’Église a-t-elle déjà rejeté cette « doctrine » ?

Dans les 20 ans qui ont suivi la découverte des Amériques, certaines voix au sein de l’Église se sont élevées contre la cruauté associée au colonialisme espagnol.

La plus connue de ces voix est peut-être Bartolomé de las Casas, frère dominicain et évêque de Chiapas de 1543 à 1550. Il acceptait que la papauté concède des terres non chrétiennes à des souverains temporels chrétiens, mais limitait son champ d’action à la sphère religieuse. Conscient des dégâts causés par le colonialisme, il a renoncé à ses esclaves indigènes et s’est opposé, documents à l’appui, au système de l’encomienda, qui imposait le travail forcé dans les colonies espagnoles.

Un autre frère dominicain, Francisco de Vitoria, a donné des conférences à la fin des années 1530 à Salamanque pour dénoncer les abus commis dans le Nouveau Monde. Il a rejeté l’idée que la papauté avait le pouvoir de donner les terres découvertes dans le Nouveau Monde à des souverains temporels.

En 2010, la mission permanente d’observation du Saint-Siège auprès des Nations unies a précisé que la bulle Inter caetera n’était plus en vigueur.

Elle a noté que la bulle avait été abrogée en tant que source de droit international par le traité de Tordesillas en 1494, et abrogée de facto en tant que source de droit canonique par les termes de Tordesillas et par le colonialisme français dans le Nouveau Monde.

La mission a déclaré que l’Inter caetera a également été abrogé par Sublimis Deus, dont la position « a été développée et renforcée dans Immensa pastorum de Benoît XIV du 20 décembre 1741 et dans un certain nombre d’autres encycliques, déclarations et décrets papaux« . Si un doute subsiste, il est abrogé par le canon 6 du Code de droit canonique de 1983, qui abroge en général toutes les lois pénales et disciplinaires antérieures.

« Comme vous pouvez le constater, ce processus d’abrogation s’est déroulé au fil des siècles selon la maxime juridique : Lex posterior derogat priori, c’est-à-dire qu’une loi postérieure importe l’abolition d’une loi antérieure« , a ajouté la mission.

« Par conséquent, pour le droit international et le droit de l’Église catholique, la bulle Inter Coetera est un vestige historique sans valeur juridique, morale ou doctrinale. »

Pourquoi le Vatican aborde-t-il cette question maintenant ?

Plusieurs événements survenus ces dernières années ont attiré l’attention sur les relations de l’Église catholique avec les communautés autochtones. L’un d’entre eux est la découverte, en 2021, de centaines de tombes anonymes sur le terrain d’anciens pensionnats en Colombie-Britannique.

Cette découverte a mis en lumière la grande blessure que représente le système des pensionnats gérés par l’Église dans l’histoire du Canada. Plus de 150 000 enfants ont fréquenté les pensionnats entre 1863 et 1996. Pendant une grande partie de cette période, la fréquentation était obligatoire pour les enfants des tribus, qui devaient couper les liens avec leur langue, leurs traditions et leurs pratiques culturelles.

Lors d’un voyage au Canada l’été dernier, qu’il a qualifié de « pèlerinage pénitentiel« , le pape François a présenté ses excuses pour les abus commis dans les pensionnats. Il a déclaré que l’Église s’engageait à écouter et à accompagner les communautés autochtones dans un effort de réconciliation et de guérison.

Certains dirigeants autochtones ont déclaré que si les excuses du pape constituaient une étape importante, les responsables de l’Église devaient faire davantage pour désavouer officiellement les actes qui ont porté préjudice à leurs communautés.

« De nos jours, un dialogue renouvelé avec les peuples autochtones, en particulier avec ceux qui professent la foi catholique, a aidé l’Église à mieux comprendre leurs valeurs et leurs cultures« , affirment les dicastères dans leur déclaration.

« Avec leur aide, l’Église a acquis une plus grande conscience de leurs souffrances, passées et présentes, dues à l’expropriation de leurs terres, qu’ils considèrent comme un don sacré de Dieu et de leurs ancêtres, ainsi qu’aux politiques d’assimilation forcée, promues par les autorités gouvernementales de l’époque, destinées à éliminer leurs cultures indigènes« , poursuivent-ils.

C’est dans ce contexte d’écoute des peuples indigènes que l’Église a compris l’importance d’aborder le concept appelé « doctrine de la découverte« .

Il n’est pas certain que la déclaration des dicastères soit considérée comme une excuse suffisante pour les graves problèmes contenus dans les bulles du passé. Mais le cardinal Michael Czerny a déclaré cette semaine que le Saint-Siège devait continuer à « écouter« , en dialoguant avec les dirigeants indigènes, et qu’il y avait encore du travail à faire.

« La déclaration ne cherche pas à rétablir la vérité historique, mais plutôt à aider l’Église, les membres de l’Église – et en fait tous les citoyens du Canada et des États-Unis – à reconnaître ce qui, dans cette triste histoire, est encore à l’œuvre aujourd’hui.

Et c’est ce qui motive, pourrait-on dire, la passion et la compassion qui sous-tendent cette déclaration : nous aider tous à faire face – et quand je dis « tous », j’entends à la fois les peuples indigènes et ceux qui viennent d’ailleurs. Non pas parce qu’elle est historique, mais parce qu’elle a des effets aujourd’hui« , a déclaré le cardinal.

Que disent encore les dicastères ?

La déclaration du 30 mars cite le pape François et réitère l’engagement de l’Église à accompagner les peuples autochtones.

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« Le magistère de l’Église défend sans ambiguïté le respect dû à tout être humain. Plus récemment, la solidarité de l’Église avec les peuples autochtones s’est traduite par un soutien fort du Saint-Siège aux principes contenus dans la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones.

La mise en œuvre de ces principes améliorerait les conditions de vie et contribuerait à protéger les droits des peuples autochtones, tout en facilitant leur développement dans le respect de leur identité, de leur langue et de leur culture.« 

Cet article a été publié originellement par ThePillar (Lien de l’article).

Publié par Napo

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