Le diocèse catholique d'Oakland envisage de se déclarer en faillite alors qu'il se prépare à répondre à des centaines de procès concernant des incidents d'abus sexuels vieux de plusieurs décennies, dans ce que l'évêque local a qualifié de "défi monumental".
"Depuis la fermeture de la fenêtre de dépôt des plaintes le 31 décembre 2022, nous avons été informés qu'environ 330 procès pourraient être intentés contre notre diocèse", a déclaré l'évêque Michael Barber, SJ, dans une lettre adressée le 16 mars aux paroissiens et aux amis du diocèse d'Oakland.
"Au fur et à mesure que le tribunal continue à traiter les actions en justice, l'ampleur totale de la situation deviendra plus claire. Cependant, il est de plus en plus évident que nous sommes confrontés à un défi monumental".
"Je tiens à vous faire savoir que le diocèse envisage sérieusement de se placer sous la protection du chapitre 11 de la loi sur les faillites", a déclaré l'évêque.
"Après beaucoup de prières et de conseils réfléchis, je crois que la faillite peut fournir un moyen de soutenir tous les survivants dans leur cheminement vers la guérison d'une manière équitable et complète. Elle permettra également au diocèse de réorganiser ses affaires financières afin que nous puissions continuer à remplir la mission sacrée qui nous a été confiée par le Christ et l'Église".
L'État de Californie a adopté une loi qui accorde une dérogation de trois ans au délai de prescription pour les poursuites en matière d'abus sexuels. La fenêtre juridique commence le 1er janvier 2020 et se termine le 2 janvier 2023.
Bien que le diocèse estime qu'il y a environ 330 procès en cours, seulement trois des procès intentés concernent des incidents qui auraient eu lieu au cours des deux dernières décennies, a déclaré le diocèse d'Oakland sur son site Web.
"La plupart des plaintes concernent des abus qui se seraient produits dans les années 1960, 1970 ou 1980", a indiqué le diocèse d'Oakland sur son site web. "Presque tous les cas concernent des abus qui se seraient produits avant 2003."
Le défunt évêque Floyd Begin, qui est devenu le premier évêque du diocèse d'Oakland en 1962, fait partie des nouveaux accusés, a rapporté NBC Bay Area en février. Une plainte déposée en décembre 2022 l'accuse d'avoir abusé sexuellement d'une fillette de 12 ans en 1968. Mgr Begin, ancien évêque auxiliaire de Cleveland, est décédé en 1977 à l'âge de 75 ans.
"Bien qu'il s'agisse de "vieux" cas, pour certains survivants d'abus, la douleur de l'abus ne s'estompe pas et peut-être aussi immédiate qu'au moment où l'abus a eu lieu. Ils ne sont pas en faute", a déclaré le diocèse.
"Les personnes qui ont perpétré ces graves péchés et crimes nous ont amenés là où nous sommes aujourd'hui."
Le site web du diocèse d'Oakland répertorie 65 prêtres, diacres et religieux à vœux "accusés de manière crédible". On y trouve 21 prêtres du diocèse d'Oakland, 36 prêtres et diacres d'autres diocèses ou d'ordres religieux, et huit frères religieux ayant vécu dans le diocèse.
Selon NBC Bay Area News, les récentes poursuites judiciaires contiennent des accusations à l'encontre de plus de 30 membres du clergé qui ne figurent pas sur la liste. Certains des auteurs présumés d'abus sont des employés laïcs de l'église, notamment des enseignants et des entraîneurs, ainsi qu'une poignée de religieuses.
M. Barber a déclaré qu'il travaillait avec le collège des consulteurs du diocèse, son conseil financier et d'autres membres du personnel et conseillers pour "discerner la meilleure façon de soutenir une indemnisation compatissante et équitable pour les survivants et d'assurer la poursuite de paroisses dynamiques et centrées sur le Christ pour servir nos fidèles".
Il a fait remarquer que les poursuites auront un impact direct sur l'effort de réorganisation du diocèse, appelé Mission Alignment Process, qui vise à répondre à la baisse de la fréquentation des messes, des baptêmes, des vocations à la prêtrise et à d'autres changements.
M. Barber a qualifié l'éventuelle décision de faillite de "moment important dans notre cheminement vers la reconstruction de l'Église du Christ". Il a demandé aux paroissiens et aux amis du diocèse d'Oakland de lui apporter leur soutien.
"En ce temps de carême, prions les uns pour les autres, afin d'embrasser l'amour rédempteur de Dieu. Conscients qu'il a promis de rester avec son Église pour toujours, nous recherchons sa divine miséricorde et sommes réconfortés par la promesse certaine de la résurrection du Christ".
Le diocèse a déclaré qu'il est probable qu'il ne dispose pas de fonds suffisants pour faire face à toutes les réclamations et à tous les frais de justice. Il dispose de réserves de trésorerie limitées et l'assurance pourrait couvrir les coûts de certaines réclamations, de même que la vente d'actifs sous-utilisés et non critiques.
Aucune date limite n'a été fixée pour la décision de mise en faillite. Si le diocèse dépose son bilan, la plupart des activités quotidiennes du diocèse, de ses paroisses et de ses écoles resteront inchangées.
Le diocèse rejette l'idée que la faillite est un moyen de minimiser ses responsabilités à l'égard des victimes d'abus. Le dépôt d'une demande en vertu du chapitre 11 permettra à tous les demandeurs "un accès égal et une part équitable des actifs disponibles pour payer les réclamations", dans le cadre d'une procédure publique et transparente approuvée par le tribunal.
Le diocèse d'Oakland a souligné ses efforts pour protéger les enfants et les adultes vulnérables par l'éducation, la formation à la prévention et le contrôle du clergé, des employés et des bénévoles.
La fenêtre californienne pour les poursuites en matière d'abus sexuels a affecté d'autres diocèses catholiques. En février, le cardinal Robert McElroy de San Diego a annoncé que son diocèse pourrait être contraint de se déclarer en faillite en 2023 pour faire face au coût de centaines de nouvelles plaintes pour abus sexuels.
Au début du mois, le plus petit diocèse de Californie, le diocèse de Santa Rosa, a fait part de son intention de se déclarer en faillite. Le diocèse a déclaré qu'au moins 160 plaintes avaient été déposées contre lui, et que plus de 200 pourraient l'être. Plus de 115 cas concernent des incidents remontant à plus de 30 ans, et certains à plus de 60 ans.
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Plus d'une vingtaine de diocèses américains, dont deux situés dans des territoires américains d'outre-mer, ont entamé une procédure de faillite, la plupart au cours de la dernière décennie. Le diocèse californien de Stockton a connu une période de faillite de trois ans, de 2014 à 2017.
Cet article a été publié originellement et en anglais par le Catholic World Report (Lien de l’article). Il est republié et traduit avec la permission de l’auteur.
